Mentions Légales
Mise à jour: le 05 janvier 2026
TABLE DES MATIÈRES
1.Informations légales
Éditeur / Propriétaire
Responsable de la publication
Webmaster
2. Propriété intellectuelle
3. Protection des données personnelles
4. Cookies
5. Responsabilité
6. Liens externes
7. Droit applicable et règlement de litiges
Mentions Légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.lespepitesdedoudou.com les informations suivantes :
1. Informations légales
Éditeur / Propriétaire du site :
Entreprise Individuelle GROLHIER Barbara – Les Pépites de Doudou
Adresse : 7 Route de la Mare, 16600 MORNAC, France
SIRET : 833 844 152 00011Responsable de la publication :
GROLHIER Barbara – Les Pépites de Doudou
Email : lespepitesdedoudou@gmail.com
Téléphone : 06.15.77.29.50Webmaster :
GROLHIER Barbara – Les Pépites de Doudou
Email : lespepitesdedoudou@gmail.comHébergeur :
OVH
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 ROUBAIX, France
Site : www.ovh.com
2. Propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur le site (textes, images, vidéos, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels…) sont la propriété exclusive de Les Pépites de Doudou ou de ses partenaires et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle et les conventions internationales.
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3. Protection des données personnelles
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Les données collectées sont destinées uniquement à l’usage de Les Pépites de Doudou et de ses prestataires techniques, et ne seront jamais transmises à des tiers à des fins commerciales.
4. Cookies
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5. Responsabilité
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6. Liens externes
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7. Droit applicable et règlement des litiges
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, l’utilisateur est invité à contacter Les Pépites de Doudou par email ou courrier pour tenter de résoudre le différend à l’amiable.
Si aucune solution amiable n’est trouvée, l’utilisateur peut recourir à la médiation de la consommation :
Médiation “Vivons Mieux Ensemble” : www.mediation-vivons-mieux-ensemble.fr
Le consommateur peut également utiliser la plateforme européenne de résolution des litiges en ligne (RLL) :
https://ec.europa.eu/consumers/odr/main/index.cfm
À défaut de résolution amiable, les tribunaux français restent compétents.